Code douanier 91Horlogerie

1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :

a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);

b) les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);

c) les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux pré- cieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;

d) les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas);

e) les articles du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;

f) les roulements à billes (n° 84.82);

g) les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85).

2.- Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02.

3.- Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affi- chage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur lon- gueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm.

4.- Sous réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent Chapitre.