Position· Section XVI
Code douanier 85.40Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 5 % à 10 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(11)
- 8540.11.00.00DD 10 %-- En couleursDD 10 %
- 8540.12.00.00DD 10 %-- En monochromesDD 10 %
- 8540.20.00.00DD 5 %- Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathodeDD 5 %
- 8540.40.00.00DD 10 %- Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mmDD 10 %
- 8540.60.00.00DD 10 %- Autres tubes cathodiquesDD 10 %
- 8540.71.00.00DD 10 %-- MagnétronsDD 10 %
- 8540.79.00.00DD 10 %-- AutresDD 10 %
- 8540.81.00.00DD 10 %-- Tubes de réception ou d'amplificationDD 10 %
- 8540.89.00.00DD 10 %-- AutresDD 10 %
- 8540.91.00.00DD 5 %-- De tubes cathodiquesDD 5 %
- 8540.99.00.00DD 5 %-- AutresDD 5 %
Faites valider ce classement
Une erreur de classification peut entraîner un redressement, une immobilisation de la marchandise ou un surcoût de dédouanement. Les commissionnaires en douane agréés référencés sur Linkouna peuvent confirmer la position applicable à votre marchandise.
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