Position· Section XVIII
Code douanier 90.30Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 5 % à 10 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(11)
- 9030.10.00.00DD 10 %- Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantesDD 10 %
- 9030.20.00.00DD 10 %- Oscilloscopes et oscillographesDD 10 %
- 9030.31.00.00DD 10 %-- Multimètres, sans dispositif enregistreurDD 10 %
- 9030.32.00.00DD 10 %-- Multimètres, avec dispositif enregistreurDD 10 %
- 9030.33.00.00DD 10 %-- Autres, sans dispositif enregistreurDD 10 %
- 9030.39.00.00DD 10 %-- Autres, avec dispositif enregistreurDD 10 %
- 9030.40.00.00DD 10 %- Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)DD 10 %
- 9030.82.00.00DD 10 %-- Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)DD 10 %
- 9030.84.00.00DD 10 %-- Autres, avec dispositif enregistreurDD 10 %
- 9030.89.00.00DD 10 %-- AutresDD 10 %
- 9030.90.00.00DD 5 %- Parties et accessoiresDD 5 %
Faites valider ce classement
Une erreur de classification peut entraîner un redressement, une immobilisation de la marchandise ou un surcoût de dédouanement. Les commissionnaires en douane agréés référencés sur Linkouna peuvent confirmer la position applicable à votre marchandise.
Trouver un expert en classification