Position· Section XI
Code douanier 54.02Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 10 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(23)
- 5402.11.00.00DD 10 %-- D'aramidesDD 10 %
- 5402.19.10.00DD 10 %--- De nylonDD 10 %
- 5402.19.90.00DD 10 %--- AutresDD 10 %
- 5402.20.00.00DD 10 %- Fils à haute ténacité de polyesters, même texturésDD 10 %
- 5402.31.00.00DD 10 %-- De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moinsDD 10 %
- 5402.32.00.00DD 10 %-- De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 texDD 10 %
- 5402.33.00.00DD 10 %-- De polyestersDD 10 %
- 5402.34.00.00DD 10 %-- De polypropylèneDD 10 %
- 5402.39.00.00DD 10 %-- AutresDD 10 %
- 5402.44.00.00DD 10 %-- D'élastomèresDD 10 %
- 5402.45.00.00DD 10 %-- Autres, de nylon ou d'autres polyamidesDD 10 %
- 5402.46.00.00DD 10 %-- Autres, de polyesters, partiellement orientésDD 10 %
- 5402.47.00.00DD 10 %-- Autres, de polyestersDD 10 %
- 5402.48.00.00DD 10 %-- Autres, de polypropylèneDD 10 %
- 5402.49.00.00DD 10 %-- AutresDD 10 %
- 5402.51.00.00DD 10 %-- De nylon ou d'autres polyamidesDD 10 %
- 5402.52.00.00DD 10 %-- De polyestersDD 10 %
- 5402.53.00.00DD 10 %-- De polypropylèneDD 10 %
- 5402.59.00.00DD 10 %-- AutresDD 10 %
- 5402.61.00.00DD 10 %-- De nylon ou d'autres polyamidesDD 10 %
- 5402.62.00.00DD 10 %-- De polyestersDD 10 %
- 5402.63.00.00DD 10 %-- De polypropylèneDD 10 %
- 5402.69.00.00DD 10 %-- AutresDD 10 %
Faites valider ce classement
Une erreur de classification peut entraîner un redressement, une immobilisation de la marchandise ou un surcoût de dédouanement. Les commissionnaires en douane agréés référencés sur Linkouna peuvent confirmer la position applicable à votre marchandise.
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