Position· Section VI
Code douanier 29.14Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 5 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(17)
- 2914.11.00.00DD 5 %-- AcétoneDD 5 %
- 2914.12.00.00DD 5 %-- Butanone (méthyléthylcétone)DD 5 %
- 2914.13.00.00DD 5 %-- 4-Méthylpentane-2- one(méthylisobutylcétone)DD 5 %
- 2914.19.00.00DD 5 %-- AutresDD 5 %
- 2914.22.00.00DD 5 %-- Cyclohexanone et méthylcyclohexanonesDD 5 %
- 2914.23.00.00DD 5 %-- Ionones et méthyliononesDD 5 %
- 2914.29.10.00DD 5 %--- CamphreDD 5 %
- 2914.29.90.00DD 5 %--- AutresDD 5 %
- 2914.31.00.00DD 5 %-- Phénylacétone (phénylpropane-2-one)DD 5 %
- 2914.39.00.00DD 5 %-- AutresDD 5 %
- 2914.40.00.00DD 5 %- Cétones-alcools et cétones-aldéhydesDD 5 %
- 2914.50.00.00DD 5 %- Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénéesDD 5 %
- 2914.61.00.00DD 5 %-- AnthraquinoneDD 5 %
- 2914.62.00.00DD 5 %-- Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI))DD 5 %
- 2914.69.00.00DD 5 %-- AutresDD 5 %
- 2914.71.00.00DD 5 %-- Chlordécone (ISO)DD 5 %
- 2914.79.00.00DD 5 %-- Autres VII.- ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PE- ROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSESDD 5 %
Faites valider ce classement
Une erreur de classification peut entraîner un redressement, une immobilisation de la marchandise ou un surcoût de dédouanement. Les commissionnaires en douane agréés référencés sur Linkouna peuvent confirmer la position applicable à votre marchandise.
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