Code douanier 14Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs

1.- Sont exclues du présent Chapitre et classées à la Section XI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles qu’elle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.

2.- Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints) les éclisses d’osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filés. N’entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04).

3.- N’entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03).

1.- Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.