Code douanier 09Café, thé, maté et épices
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Notes du chapitre 09
La Règle Générale 1 fonde le classement sur les termes des positions et sur ces notes.
1.- Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :
a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10. Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes
a) ou b) ci-dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
2.- Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit «de Cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres produits du n° 12.11.
Produits du règne végétal
Ces notes régissent tous les chapitres 06 à 14, le chapitre 09 compris. Elles ont la même valeur que les notes du chapitre lui-même.
1.- Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
Positions de ce chapitre(10)
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions : le droit de douane va de 10 % à 20 % selon la marchandise. Le taux exact figure sur chaque position ci-dessous.
- 09.01DD 10 % – 20 %Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.DD 10 % – 20 %
- 09.02DD 10 %Thé, même aromatisé.DD 10 %
- 09.03DD 20 %Maté.DD 20 %
- 09.04DD 20 %Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.DD 20 %
- 09.05DD 20 %Vanille.DD 20 %
- 09.06DD 20 %Cannelle et fleurs de cannelier.DD 20 %
- 09.07DD 20 %Girofles (antofles, clous et griffes).DD 20 %
- 09.08DD 20 %Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.DD 20 %
- 09.09DD 20 %Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.DD 20 %
- 09.10DD 20 %Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.DD 20 %
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Faites valider ce classement
Une erreur de classification peut entraîner un redressement, une immobilisation de la marchandise ou un surcoût de dédouanement. Les commissionnaires en douane agréés référencés sur Linkouna peuvent confirmer la position applicable à votre marchandise.
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