Position· Section II
Code douanier 07.09Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 20 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(17)
- 0709.20.00.00DD 20 %- AspergesDD 20 %
- 0709.30.00.00DD 20 %- AuberginesDD 20 %
- 0709.40.00.00DD 20 %- Céleris autres que les céleris-ravesDD 20 %
- 0709.51.00.00DD 20 %-- Champignons du genre AgaricusDD 20 %
- 0709.52.00.00DD 20 %-- Champignons du genre BoletusDD 20 %
- 0709.53.00.00DD 20 %-- Champignons du genre CantharellusDD 20 %
- 0709.54.00.00DD 20 %-- Shiitake (Lentinus edodes)DD 20 %
- 0709.55.00.00DD 20 %-- Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum)DD 20 %
- 0709.56.00.00DD 20 %-- Truffes (Tuber spp.)DD 20 %
- 0709.59.00.00DD 20 %-- AutresDD 20 %
- 0709.60.00.00DD 20 %- Piments du genre Capsicum ou du genre PimentaDD 20 %
- 0709.70.00.00DD 20 %- Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)DD 20 %
- 0709.91.00.00DD 20 %-- ArtichautsDD 20 %
- 0709.92.00.00DD 20 %-- OlivesDD 20 %
- 0709.93.00.00DD 20 %-- Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)DD 20 %
- 0709.99.10.00DD 20 %--- Maïs douxDD 20 %
- 0709.99.90.00DD 20 %--- AutresDD 20 %
Faites valider ce classement
Une erreur de classification peut entraîner un redressement, une immobilisation de la marchandise ou un surcoût de dédouanement. Les commissionnaires en douane agréés référencés sur Linkouna peuvent confirmer la position applicable à votre marchandise.
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