Position· Section I
Code douanier 01.06Autres animaux vivants.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 5 % à 10 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(13)
- 0106.11.00.00DD 10 %-- PrimatesDD 10 %
- 0106.12.00.00DD 10 %-- Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia) ; otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)DD 10 %
- 0106.13.00.00DD 10 %-- Chameaux et autres camélidés (Camelidae)DD 10 %
- 0106.14.00.00DD 10 %-- Lapins et lièvresDD 10 %
- 0106.19.00.00DD 10 %-- AutresDD 10 %
- 0106.20.00.00DD 10 %- Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)DD 10 %
- 0106.31.00.00DD 10 %-- Oiseaux de proieDD 10 %
- 0106.32.00.00DD 10 %-- Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)DD 10 %
- 0106.33.00.00DD 10 %-- Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae)DD 10 %
- 0106.39.00.00DD 10 %-- AutresDD 10 %
- 0106.41.00.00DD 5 %-- AbeillesDD 5 %
- 0106.49.00.00DD 10 %-- AutresDD 10 %
- 0106.90.00.00DD 10 %- AutresDD 10 %
Faites valider ce classement
Une erreur de classification peut entraîner un redressement, une immobilisation de la marchandise ou un surcoût de dédouanement. Les commissionnaires en douane agréés référencés sur Linkouna peuvent confirmer la position applicable à votre marchandise.
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