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  • 9401.10.00.00DD 20 %Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.- Sièges des types utilisés pour véhicules aériensSubdivision nationale20 %DD
  • 9401.20.00.00DD 20 %Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.- Sièges des types utilisés pour véhicules automobilesSubdivision nationale20 %DD

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