Position· Section XVI
Code douanier 84.83Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets ; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple ; volants et poulies, y compris les poulies à moufles ; embrayages et organes d’accouplement, y compris les joints d’articulation.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 10 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(7)
- 8483.10.00.00DD 10 %- Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivellesDD 10 %
- 8483.20.00.00DD 10 %- Paliers à roulements incorporésDD 10 %
- 8483.30.00.00DD 10 %- Paliers, autres qu’à roulements incorporés ; coussinetsDD 10 %
- 8483.40.00.00DD 10 %- Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de coupleDD 10 %
- 8483.50.00.00DD 10 %- Volants et poulies, y compris les poulies à mouflesDD 10 %
- 8483.60.00.00DD 10 %- Embrayages et organes d’accouplement, y compris les joints d’articulationDD 10 %
- 8483.90.00.00DD 10 %- Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ; partiesDD 10 %
Faites valider ce classement
Une erreur de classification peut entraîner un redressement, une immobilisation de la marchandise ou un surcoût de dédouanement. Les commissionnaires en douane agréés référencés sur Linkouna peuvent confirmer la position applicable à votre marchandise.
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