Position· Section XV
Code douanier 74.15Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 20 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(5)
- 7415.10.00.00DD 20 %- Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similairesDD 20 %
- 7415.21.00.00DD 20 %-- Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)DD 20 %
- 7415.29.00.00DD 20 %-- AutresDD 20 %
- 7415.33.00.00DD 20 %-- Vis; boulons et écrousDD 20 %
- 7415.39.00.00DD 20 %-- AutresDD 20 %
Faites valider ce classement
Une erreur de classification peut entraîner un redressement, une immobilisation de la marchandise ou un surcoût de dédouanement. Les commissionnaires en douane agréés référencés sur Linkouna peuvent confirmer la position applicable à votre marchandise.
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