Position· Section XIII
Code douanier 68.02Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 20 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(9)
- 6802.10.00.00DD 20 %- Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellementDD 20 %
- 6802.21.00.00DD 20 %-- Marbre, travertin et albâtreDD 20 %
- 6802.23.00.00DD 20 %-- GranitDD 20 %
- 6802.29.00.00DD 20 %-- Autres pierresDD 20 %
- 6802.91.00.00DD 20 %-- Marbre, travertin et albâtreDD 20 %
- 6802.92.00.00DD 20 %-- Autres pierres calcairesDD 20 %
- 6802.93.00.00DD 20 %-- GranitDD 20 %
- 6802.99.10.00DD 20 %--- Stéatite naturelleDD 20 %
- 6802.99.90.00DD 20 %--- AutresDD 20 %
Faites valider ce classement
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