Position· Section XI
Code douanier 58.01Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 20 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(12)
- 5801.10.00.00DD 20 %- De laine ou de poils finsDD 20 %
- 5801.21.00.00DD 20 %-- Velours et peluches par la trame, non coupésDD 20 %
- 5801.22.00.00DD 20 %-- Velours et peluches par la trame, coupés, côtelésDD 20 %
- 5801.23.00.00DD 20 %-- Autres velours et peluches par la trameDD 20 %
- 5801.26.00.00DD 20 %-- Tissus de chenilleDD 20 %
- 5801.27.00.00DD 20 %-- Velours et peluches par la chaîneDD 20 %
- 5801.31.00.00DD 20 %-- Velours et peluches par la trame, non coupésDD 20 %
- 5801.32.00.00DD 20 %-- Velours et peluches par la trame, coupés, côtelésDD 20 %
- 5801.33.00.00DD 20 %-- Autres velours et peluches par la trameDD 20 %
- 5801.36.00.00DD 20 %-- Tissus de chenilleDD 20 %
- 5801.37.00.00DD 20 %-- Velours et peluches par la chaîneDD 20 %
- 5801.90.00.00DD 20 %- D'autres matières textilesDD 20 %
Faites valider ce classement
Une erreur de classification peut entraîner un redressement, une immobilisation de la marchandise ou un surcoût de dédouanement. Les commissionnaires en douane agréés référencés sur Linkouna peuvent confirmer la position applicable à votre marchandise.
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