Position· Section XI
Code douanier 55.15Autres tissus de fibres synthétiques discontinues.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 20 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(9)
- 5515.11.00.00DD 20 %-- Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscoseDD 20 %
- 5515.12.00.00DD 20 %-- Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificielsDD 20 %
- 5515.13.00.00DD 20 %-- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsDD 20 %
- 5515.19.00.00DD 20 %-- AutresDD 20 %
- 5515.21.00.00DD 20 %-- Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificielsDD 20 %
- 5515.22.00.00DD 20 %-- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsDD 20 %
- 5515.29.00.00DD 20 %-- AutresDD 20 %
- 5515.91.00.00DD 20 %-- Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificielsDD 20 %
- 5515.99.00.00DD 20 %-- AutresDD 20 %
Faites valider ce classement
Une erreur de classification peut entraîner un redressement, une immobilisation de la marchandise ou un surcoût de dédouanement. Les commissionnaires en douane agréés référencés sur Linkouna peuvent confirmer la position applicable à votre marchandise.
Trouver un expert en classification