Position· Section VI
Code douanier 33.01Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sousproduits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 10 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(9)
- 3301.12.00.00DD 10 %-- D'orangeDD 10 %
- 3301.13.00.00DD 10 %-- De citronDD 10 %
- 3301.19.00.00DD 10 %-- AutresDD 10 %
- 3301.24.00.00DD 10 %-- De menthe poivrée (Mentha piperita)DD 10 %
- 3301.25.00.00DD 10 %-- D'autres menthesDD 10 %
- 3301.29.10.00DD 10 %--- De citronnelleDD 10 %
- 3301.29.90.00DD 10 %--- AutresDD 10 %
- 3301.30.00.00DD 10 %- RésinoïdesDD 10 %
- 3301.90.00.00DD 10 %- AutresDD 10 %
Faites valider ce classement
Une erreur de classification peut entraîner un redressement, une immobilisation de la marchandise ou un surcoût de dédouanement. Les commissionnaires en douane agréés référencés sur Linkouna peuvent confirmer la position applicable à votre marchandise.
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