Position· Section VI
Code douanier 29.39Alcaloïdes naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 5 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(19)
- 2939.11.00.00DD 5 %-- Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produitsDD 5 %
- 2939.19.00.00DD 5 %-- AutresDD 5 %
- 2939.20.00.00DD 5 %- Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produitsDD 5 %
- 2939.30.00.00DD 5 %- Caféine et ses selsDD 5 %
- 2939.41.00.00DD 5 %-- Ephédrine et ses selsDD 5 %
- 2939.42.00.00DD 5 %-- Pseudoéphédrine (DCI) et ses selsDD 5 %
- 2939.43.00.00DD 5 %-- Cathine (DCI) et ses selsDD 5 %
- 2939.44.00.00DD 5 %-- Noréphédrine et ses selsDD 5 %
- 2939.45.00.00DD 5 %-- Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs selsDD 5 %
- 2939.49.00.00DD 5 %-- AutresDD 5 %
- 2939.51.00.00DD 5 %-- Fénétylline (DCI) et ses selsDD 5 %
- 2939.59.00.00DD 5 %-- AutresDD 5 %
- 2939.61.00.00DD 5 %-- Ergométrine (DCI) et ses selsDD 5 %
- 2939.62.00.00DD 5 %-- Ergotamine (DCI) et ses selsDD 5 %
- 2939.63.00.00DD 5 %-- Acide lysergique et ses selsDD 5 %
- 2939.69.00.00DD 5 %-- AutresDD 5 %
- 2939.72.00.00DD 5 %-- Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produitsDD 5 %
- 2939.79.00.00DD 5 %-- AutresDD 5 %
- 2939.80.00.00DD 5 %- Autres XIII.- AUTRES COMPOSES ORGANIQUESDD 5 %
Faites valider ce classement
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