Position· Section VI
Code douanier 29.09Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 5 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(10)
- 2909.11.00.00DD 5 %-- Ether diéthylique (oxyde de diéthyle)DD 5 %
- 2909.19.00.00DD 5 %-- AutresDD 5 %
- 2909.20.00.00DD 5 %- Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésDD 5 %
- 2909.30.00.00DD 5 %- Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésDD 5 %
- 2909.41.00.00DD 5 %-- 2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène glycol)DD 5 %
- 2909.43.00.00DD 5 %-- Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycolDD 5 %
- 2909.44.00.00DD 5 %-- Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycolDD 5 %
- 2909.49.00.00DD 5 %-- AutresDD 5 %
- 2909.50.00.00DD 5 %- Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésDD 5 %
- 2909.60.00.00DD 5 %- Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésDD 5 %
Faites valider ce classement
Une erreur de classification peut entraîner un redressement, une immobilisation de la marchandise ou un surcoût de dédouanement. Les commissionnaires en douane agréés référencés sur Linkouna peuvent confirmer la position applicable à votre marchandise.
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