Position· Section IV
Code douanier 20.08Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.
Nomenclature : TEC CEDEAO 2022
Droits et taxes applicables
Les taux sont fixés au niveau des sous-positions listées ci-dessous. Le droit de douane y va de 20 % selon la marchandise exacte.
Données fournies à titre indicatif. Seul le tarif douanier officiel en vigueur au Sénégal fait foi pour le classement et la liquidation.
Sous-positions(14)
- 2008.11.10.00DD 20 %--- Beurre d'arachideDD 20 %
- 2008.11.90.00DD 20 %--- AutresDD 20 %
- 2008.19.00.00DD 20 %-- Autres, y compris les mélangesDD 20 %
- 2008.20.00.00DD 20 %- AnanasDD 20 %
- 2008.30.00.00DD 20 %- AgrumesDD 20 %
- 2008.40.00.00DD 20 %- PoiresDD 20 %
- 2008.50.00.00DD 20 %- AbricotsDD 20 %
- 2008.60.00.00DD 20 %- CerisesDD 20 %
- 2008.70.00.00DD 20 %- Pêches, y compris les brugnons et nectarinesDD 20 %
- 2008.80.00.00DD 20 %- FraisesDD 20 %
- 2008.91.00.00DD 20 %-- Cœurs de palmiersDD 20 %
- 2008.93.00.00DD 20 %-- Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea)”.DD 20 %
- 2008.97.00.00DD 20 %-- MélangesDD 20 %
- 2008.99.00.00DD 20 %-- AutresDD 20 %
Faites valider ce classement
Une erreur de classification peut entraîner un redressement, une immobilisation de la marchandise ou un surcoût de dédouanement. Les commissionnaires en douane agréés référencés sur Linkouna peuvent confirmer la position applicable à votre marchandise.
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